La conformité, inscrite dans le fichier.
Qui a produit, modifié, généré et publié chaque contenu ? ProvSeal l’inscrit dans le fichier et le signe avec l’identité de l’organisation. Une documentation prête pour vos audits et pour l’AI Act.
- Marquage lisible par machineContenus générés déclarés selon le C2PAProvSeal
- Mention IA systématiqueAppliquée par la politique de l’organisationConsole
- Information des personnesHypertrucages : à signaler par vos équipesvos équipes
- Traçabilité interneQui a signé quoi, quand, avec quelle politiquejournal
- rapport_annuel.pdfaucun contenu IAsigné
- visuel_campagne.pngélément IA déclarésigné
- illustration_blog.pnggénéré par IA, déclarésigné
- photo_evenement.jpgen attente de validationbrouillon
- Signature, lot de 24 fichierspolitique : Publication09:14
- Politique mise à jourmention IA : obligatoire09:20
- Poste enrôléMAC-COMPLIANCE-0210:02
- Signature, rapport_annuel.pdfidentité : HSM organisation10:31
Comment ça se passe chez vous.
Ce que ProvSeal enregistre à chaque étape de votre travail.
Production
Le contenu est créé : document, visuel, rapport. Son origine est déclarée.
c2pa.createdContenu IA
Ce qui est généré par IA est déclaré automatiquement par la politique de l’organisation.
trainedAlgorithmicMedia · politiqueValidation
Les mentions obligatoires sont appliquées, la validation est enregistrée.
politique · journal d’auditPublication
L’organisation signe le contenu publié. La Console conserve la trace pour vos audits.
c2pa.published · auditCe que ProvSeal change pour la conformité
Ce qui change, concrètement, au quotidien.
- Préparer l’article 50 de l’AI Act.Les obligations de transparence s’appliquent depuis le 2 août 2026, avec un délai jusqu’au 2 décembre 2026 pour les systèmes déjà sur le marché.
- Appliquer une règle unique.Les mentions IA et les étapes à déclarer sont définies une fois, appliquées sur tous les postes.
- Auditer sans exposer.La Console garde qui a signé quoi et quand, sans conserver les contenus.
Ce que le C2PA ne prouve pas
La transparence fait partie du standard. Connaître ses limites compte autant que connaître ses capacités.
- La vérité de ce que montre l’image
- Qu’un humain en est l’auteur
- La propriété des droits d’auteur
- La détection automatique de l’IA
Questions
de fond.
Des réponses directes aux questions qu’on nous pose le plus.
ProvSeal suffit-il à être conforme à l’AI Act ?
ProvSeal fournit le moyen technique de marquer et documenter vos contenus. Vos obligations exactes dépendent de votre rôle : faites-les valider par votre conseil juridique.
Que contient le journal d’audit ?
Des événements de gouvernance : signatures, politiques, auteurs et dates. Jamais le contenu des fichiers.
Les documents PDF sont-ils pris en charge ?
Oui, la signature et la vérification couvrent les PDF, en plus des images JPEG et PNG.
Les autres cas d’usage
Chaque métier a ses étapes. ProvSeal les enregistre toutes.
Testez-le sur votre production.
ProvSeal Enterprise est en bêta. Pendant 30 jours, nous l’installons avec vous et l’adaptons à votre métier.